Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vélomotion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VELOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vélomotion domicilié(e) 24 rue firmin gillot - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 110 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vélomotion, M. Bart Vos domicilié(e) 24 rue firmin gillot - 75015 - Paris - France.
La marque VELOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990936.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vélomotion, SAS - 24 rue firmin gillot - 75015 - Paris - France - SIREN 442110789
Vélomotion, M. Bart Vos - 24 rue firmin gillot - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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